Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Le site "www.redcastle.fr" est la propriété de : RED CASTLE FRANCE, 900 rue Ampère CS 70411, Pôle d’Activités des Milles, 13591 Aix en Provence Cedex 03.

SIRET : 388 658 874 000 28
Responsable de la publication : M. Sylvain CAUBEL
Hébergeur : DRIM Technologies, 143 rue Emile Julien, 34070 Montpellier, France.

Charte graphique et site conçu par la société Atonis Technologies

1 - Propriété intellectuelle

Des éléments figurant sur le site "www.redcastle.fr" font l'objet de droits de propriété intellectuelle. Aucun de ces éléments ne peut être copié sans l'autorisation de RED CASTLE FRANCE.

A propos des droits de la société RED CASTLE sur la marque et le modèle Babynomade®:

La société RED CASTLE a le souci constant d’offrir à ses clients des produits d’une qualité irréprochable.

Elle est donc particulièrement attentive à toute utilisation de ses marques susceptibles d’induire en erreur ou de créer un risque de confusion dans l’esprit du public, et mène à cet égard une politique active de protection de ses droits.

La société RED CASTLE tient notamment à rappeler que sa marque BABYNOMADE® est enregistrée auprès de l’Institut National de la Propriété Intellectuelle et que toute utilisation d’un terme identique ou similaire sans son autorisation préalable constitue des actes de contrefaçon au sens du Livre VII du Code de la Propriété Intellectuelle, et notamment ses articles L.713-2 et L.713-3.

De la même façon, le modèle BABYNOMADE® est une œuvre de l’esprit empreinte d’originalité et protégée à ce titre par le droit d’auteur. Dans ces conditions, toute reproduction des caractéristiques essentielles du modèle BABYNOMADE® sans l’accord préalable de la société RED CASTLE constitue une contrefaçon de ses droits d’auteur au sens des Livres I et III du Code de la Propriété Intellectuelle.

La société RED CASTLE se réserve bien évidemment la possibilité d’engager toute action nécessaire au respect de ses droits et à la réparation de son entier préjudice devant les Tribunaux Compétents.

2 - Responsabilités

RED CASTLE FRANCE ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations figurant sur le site "www.redcastle.fr". Celles-ci n'ont aucune valeur contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable.

Les sites Internet reliés au site "www.redcastle.fr" n'étant pas sous le contrôle RED CASTLE FRANCE, celui-ci n'assume aucune responsabilité quant aux informations qu'ils délivrent.

3 - Etablissement de liens hypertextes

Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d'accueil du site "www.redcastle.fr". Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site "www.redcastle.fr"comme étant le sien, ou en dénaturer les contenus.

4. Visuels et rédactionnels

La société RED CASTLE FRANCE est titulaire des droits d’exploitation des photographies protégées par le droit d’auteur ainsi que des documents et textes présentés sur le site « www.redcastle.fr ».

Merci à nos partenaires qui nous accompagnent lors des séances photos:

Boboboom, Maisons du Monde , Les Petites Bombes

MOBILE DE CURIOSITÉ   LA MAISON D'ANNA G

Modern Confetti

5. Médiation des litiges de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », le client a le droit de recourir gratuitement au service de médiation proposé par RED CASTLE

Le médiateur ainsi proposé est MEDICYS

Ce dispositif de médiation peut être joint par :

ou par voie postale : MEDICYS - Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice - 73, Boulevard de Clichy, 75009 – Paris.

Contact | Mentions légales | Plan du site