MENTIONS LEGALES
Le site "www.redcastle.fr" est la propriété de : RED CASTLE FRANCE, 900 rue Ampère BP 411, Pôle d’Activités des Milles, 13591 Aix en Provence Cedex 03.
SIRET : 388 658 874 000 28
Responsable de la publication : Madame Jill Merlet
Hébergeur : DRIM Technologies, 143 rue Emile Julien, 34070 Montpellier, France.
Site conçu par la société Atonis Technologies www.atonis.com
Charte graphique conçu par la société Additive www.additive-creation.com
1 - Propriété intellectuelle
Des éléments figurant sur le site "www.redcastle.fr" font l'objet de droits de propriété intellectuelle. Aucun de ces éléments ne peut être copié sans l'autorisation de RED CASTLE FRANCE.
A propos des droits de la société RED CASTLE sur la marque et le modèle Babynomade®:
La société RED CASTLE a le souci constant d’offrir à ses clients des produits d’une qualité irréprochable.
Elle est donc particulièrement attentive à toute utilisation de ses marques susceptibles d’induire en erreur ou de créer un risque de confusion dans l’esprit du public, et mène à cet égard une politique active de protection de ses droits.
La société RED CASTLE tient notamment à rappeler que sa marque BABYNOMADE® est enregistrée auprès de l’Institut National de la Propriété Intellectuelle et que toute utilisation d’un terme identique ou similaire sans son autorisation préalable constitue des actes de contrefaçon au sens du Livre VII du Code de la Propriété Intellectuelle, et notamment ses articles L.713-2 et L.713-3.
De la même façon, le modèle BABYNOMADE® est une œuvre de l’esprit empreinte d’originalité et protégée à ce titre par le droit d’auteur. Dans ces conditions, toute reproduction des caractéristiques essentielles du modèle BABYNOMADE® sans l’accord préalable de la société RED CASTLE constitue une contrefaçon de ses droits d’auteur au sens des Livres I et III du Code de la Propriété Intellectuelle.
La société RED CASTLE se réserve bien évidemment la possibilité d’engager toute action nécessaire au respect de ses droits et à la réparation de son entier préjudice devant les Tribunaux Compétents.
2 - Responsabilités
RED CASTLE FRANCE ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations figurant sur le site "www.redcastle.fr". Celles-ci n'ont aucune valeur contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable.
Les sites Internet reliés au site "www.redcastle.fr" n'étant pas sous le contrôle RED CASTLE FRANCE, celui-ci n'assume aucune responsabilité quant aux informations qu'ils délivrent.
3 - Etablissement de liens hypertextes
Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d'accueil du site "www.redcastle.fr". Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site "www.redcastle.fr"comme étant le sien, ou en dénaturer les contenus.
4. Visuels et rédactionnels
La société RED CASTLE FRANCE est titulaire des droits d’exploitation des photographies protégées par le droit d’auteur ainsi que des documents et textes présentés sur le site « www.redcastle.fr ».